• Changements climatiques - Marché du carbone (22 novembre)
  • Résultats de la vente aux enchères des marchés du carbone du Québec et de la Californie du 15 septembre 2023
    • Version française (PDF, 227 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 195 ko)
  • Historique du prix des unités d'émission aux enchères - Mise à jour
    • Version française (PDF, 294 ko)
    • Version anglaise (PDF, 419 ko)

• Changements climatiques - Évaluation des paramètres de fonctionnement du SPEDE (15 novembre)
• Webdiffusion – 16 novembre 2023 - Document de présentation
  • Version française (PDF, 2,4 Mo)
  • Version anglaise (PDF, 2,7 Mo)

• Changements climatiques - Marché du carbone (8 novembre)
• Sommaire des transactions - 3^e trimestre de 2023
  • Version française ( Excel, 72 ko)
  • Version anglaise ( Excel, 47 ko)
• Changements climatiques - Émetteurs assujettis et entités inscrites aux systèmes de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) du Québec et des autres gouvernements participants (8 novembre)
• Liste des émetteurs industriels et distributeurs assujettis au RSPEDE
  • Version française ( Excel, 89 ko) - Mise à jour
  • Version anglaise ( Excel, 87 ko) - Mise à jour

• Sol (3 novembre)
  • Redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés
• Air (2 novembre)
  • Le chauffage au bois - Mise à jour
• Terrains contaminés - Gestion des sols contaminés (1^er novembre)
  • Liste des lieux récepteurs de sols contaminés au Québec à usage public (PDF, 166 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (1^er novembre)
  • Liste des projets - Volet 1 - Mise à jour
  • Liste des projets - Volet 2 - Mise à jour
• Eaux usées (30 octobre)
  • Débordements et dérivations d’eaux usées - Mise à jour
  • Guide de gestion des débordements et des dérivations d’eaux usées

• Changements climatiques - Marché du carbone (26 octobre)
  • Rapport de couverture des émissions de la période 2018-2020 du SPEDE du Québec
    • Version française (Excel, 95 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 480 ko) - Mise à jour
  • Rapport sur la période de conformité 2015-2017 du SPEDE du Québec
    • Version française (Excel, 95 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 263 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques (25 octobre)
  • Le marché du carbone, un outil pour la croissance économique verte! - Mise à jour
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Évaluation des paramètres de fonctionnement du SPEDE
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Changements climatiques (24 octobre)
  • Évaluation des paramètres de fonctionnement du SPEDE - Mise à jour
  • Fiches de suivi du Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques - Mise à jour
• Climat - Faits saillants (23 octobre)
  • Septembre 2023 : le mois de septembre le plus chaud des archives et le plus sec depuis 1950 au Québec

• Climat - Faits saillants (19 octobre)
  • Août 2023 : chaleur exceptionnelle au nord, pluie exceptionnelle au sud
• Terrains contaminés - Traçabilité des sols contaminés excavés (19 octobre)
  • Guide d’application - Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés (PDF, 812 ko)- Mise à jour 
• Ministère - Formulaires (18 octobre)
  • APR-LQE – Plan de réhabilitation (Word, 212 ko)
• Changements climatiques - Marché du carbone (18 octobre)
  • La séquestration du carbone par le boisement et le reboisement sur des terres du domaine privé - Mise à jour  
    • Version française (Word, 112 ko)
• Changements climatiques - Marché du carbone (17 octobre)
  • Émissions de gaz à effet de serre couvertes des établissements visés par le RSPEDE - Mise à jour  
    • Version française (Excel, 87 ko)
    • Version anglaise (Excel, 73 ko)
• Évaluations environnementales (17 octobre)
  • Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour

• Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (6 octobre)
  • Liste des projets - Volet 1 - Mise à jour
  • Liste des projets - Volet 2 - Mise à jour
• Changements climatiques - Renseignements sur le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (SPEDE) (4 octobre)
  • Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
    • Version française (PDF, 80 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 79 ko)
• Évaluations environnementales (4 octobre)
  • Cadre législatif et réglementaire -  Mise à jour
• Changements climatiques - Documentation (2 octobre)
  • Émissions de gaz à effet de serre couvertes des établissements visés par le RSPEDE
    • Version française ( Excel, 85 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise ( Excel, 71 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Émetteurs assujettis et entités inscrites aux systèmes de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) du Québec et des autres gouvernements participants (2 octobre)
  • Liste des émetteurs industriels et distributeurs assujettis au RSPEDE
    • Version française ( Excel, 89 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise ( Excel, 87 ko) - Mise à jour

• Air - Chauffage au mazout (29 septembre)
  • Foire aux questions - Mise à jour

• Climat - Faits saillants (20 septembre)
  • Juillet 2023 : le mois le plus chaud des archives au Québec, marqué par des pluies records et la poursuite d’un feu de forêt historique

• Changements climatiques - Ventes aux enchères (15 septembre)
  • Avis de vente aux enchères conjointe d’unités d’émission de GES dans le cadre du programme de plafonnement et d’échange de droits d’émission de la Californie et du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission du Québec du 15 novembre 2023
    • Version française (PDF, 160 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 199 ko)
• Changements climatiques - Émetteurs assujettis et entités inscrites aux systèmes de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) du Québec et des autres gouvernements participants (15 septembre)
• Liste des entités inscrites au SPEDE via CITSS
  • Version française ( Excel, 26 ko) - Mise à jour
  • Version anglaise ( Excel, 25 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (14 septembre)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( Excel, 1,2 Mo)
• Changements climatiques - Marché du carbone (13 septembre)
  • Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds d’électrification et de changements climatiques
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Ministère - Programme de soutien régional aux enjeux de l’eau (PSREE) (12 septembre)
  • Guide du demandeur (PDF, 397 ko)
  • Formulaire (Word, 108 ko) - Mise à jour
  • Grilles pour la planification budgétaire, l’échéancier et le plan de suivi et des indicateurs du projet (Excel, 348 ko)
  • Modèle – Lettre d’appui des partenaires financiers (Word, 30 ko)

• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (7 septembre)
• Version française - Mise à jour
• Version anglaise - Mise à jour
• Analyse d’impact réglementaire (PDF, 1,4 Mo)

• Matières résiduelles (30 août)
• Modernisation des systèmes québécois de consigne et de collecte sélective - Mise à jour
• La collecte sélective modernisée - Mise à jour
• Modernisation de la consigne - Mise à jour
• Régime de compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles - Mise à jour
• Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises - Mise à jour

• Changements climatiques - Marché du carbone (23 août)
  • Résultats de la vente aux enchères des marchés du carbone du Québec et de la Californie du 17 mai 2023
    • Version française (PDF, 158 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 165 ko)
  • Historique du prix des unités d'émission aux enchères - Mise à jour
    • Version française (PDF, 293 ko)
    • Version anglaise (PDF, 708 ko)

• Eau - Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (14 août)
  • Version administrative de juillet 2023 - Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (PDF, 319 ko)
  • Guide de référence du RAMHHS (PDF, 1,5 Mo)
• Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (14 août)
  • Centre-du-Québec - MRC Drummond

• Ministère - Tarification (11 août)
  • Tarifs en vigueur - Mise à jour
• Autorisation ministérielle - Démarche pour le dépôt d’une demande (9 août)
  • Prépublication de formulaire

• Changements climatiques - Renseignements sur le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (SPEDE)  (1^er août)
  • Transfert de droits d’émission – Sommaire des transactions du 1^er trimestre de 2023
    • Version française ( Excel, 72 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 72 ko)
• Ministère - Liste des engagements financiers (1^er août)
  • Mai 2023 (PDF, 1,8 Mo)
• Climat - Faits saillants (31 juillet)
  • Juin 2023 : le plus sec et le quatrième plus chaud mois de juin des cent dernières années au Québec

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