• Climat - Faits saillants(26 janvier)
  • Decembre 2022 : un Noël perturbé par les intempéries pour plusieurs, lors du troisième mois de décembre le plus chaud au Québec
• Eau - Suivi des milieux aquatiques(fleuve, rivières, lacs, etc.) (26 janvier)
  • Suivi des pesticides dans les rivières - Mise à jour
• Changements climatiques - Crédits compensatoires (25 janvier)
• Registre des projets de crédits compensatoires
  • Version française - Mise à jour
  • Version anglaise - Mise à jour
• Eau - Eaux souterraines (23 janvier)
  • Étude de la mobilité des contaminants dans l’eau souterraine (DPF, 5,5 Mo)

• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (20 janvier)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( Excel, 1,2 Mo)
• Eau - Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (19 janvier)
  • Version administrative du Janvier 2023 - Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (PDF, 388 ko)
  • Guide de référence du RAMHHS (PDF, 1,6 Mo)
• Évaluations environnementales (18 janvier)
  • Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (16 janvier)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( Excel, 1,2 Mo)

• Ministère - Tarification (13 janvier)
  • Ministère - Mise à jour
  • Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ) - Mise à jour
  • Expertise hydrique et barrages - Mise à jour
• Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (12 janvier)
  • Modalités d’application du Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles - Mise à jour
  • Formulaire de déclaration trimestrielle – LET/LEDCD ( Excel, 51 ko)
  • Formulaire de déclaration trimestrielle – Centre de transfert ( Excel, 42 ko)
  • Formulaire de déclaration trimestrielle - Incinérateur ( Excel, 42 ko)
• Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (10 janvier)
  • Directive sur le traitement des manquements aux règlements dont la surveillance est de la responsabilité de la direction générale de la réglementation carbone et des données d’émission (PDF, 366 ko) – Mise à jour
• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (9 janvier)
  • Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits (PDF, 286 ko) – Mise à jour

• Changements climatiques - Renseignements sur le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (SPEDE) (6 janvier)
• Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
  • Version française (PDF, 55 ko) - Mise à jour
  • Version anglaise ( PDF, 90 ko) - Mise à jour
• Climat - Faits saillants (4 janvier)
  • Novembre 2022 : le septième automne le plus chaud ouvre la voie à une 25^e année consécutive plus chaude que la normale du 20^e siècle

• Matières résiduelles - Matières résiduelles fertilisantes (MRF) (28 décembre)
  • Biosolides et substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)
• Air - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (28 décembre)
  • Règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère

• Air - Chauffage au mazout (22 décembre)
  • Règlement sur les appareils de chauffage au mazout - Mise à jour
  • Foire aux questions - Mise à jour
• Ministère - Analyses d'impact réglementaire (21 décembre
  • Règlement modifiant le Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats (PDF, 800 ko)
• Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (21 décembre)
  • Inventaire 2020 et évolution depuis 1990 (PDF, 4,7 Mo)
  • Graphique de la répartition des gaz à effet de serre au Québec en 2020 (PDF, 275 ko)
  • Méthodologies de calcul d’émissions, description des secteurs et facteurs d’émission – Annexes à l’inventaire 2020 (PDF, 1,7 Mo)
• Marché du carbone - Comptabilisation des échanges de droits d’émission entre les gouvernements participants membres de la WCI (21 décembre)
  • Ajustements correspondants
    • Version française (PDF, 117 ko)
    • Version anglaise (PDF, 171 ko)
  • Rapport sur les flux nets 2013-2020
    • Version française (PDF, 184 ko)
    • Version anglaise (PDF, 116 ko)
• Ministère - Liste des engagements financiers (17 décembre)
  • Novembre 2022 (PDF, 1,4 Mo)

• Changements climatiques - Émetteurs assujettis et entités inscrites aux systèmes de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) du Québec et des autres gouvernements participants (16 décembre)
  • Liste des entités inscrites dans le système CITSS
  • Version française (PDF, 187 ko)
  • Version anglaise ( PDF, 146 ko)
  • Émissions de gaz à effet de serre déclarées et vérifiées des établissements visés par le RSPEDE
  • Version française (PDF, 25 ko)
  • Version anglaise ( PDF, 24 ko)
  • Liste des émetteurs industriels et distributeurs assujettis au RSPEDE
• Version française (PDF, 72ko)
• Version anglaise ( PDF, 70 ko)
• Changements climatiques - Marché du carbone (16 décembre)
  • Avis de vente aux enchères conjointe n^o 34 du 15 février 2023
    • Version française (PDF, 187 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 146 ko)
  • Exemples de calculs sur les ventes aux enchères
    • Version française (PDF, 559 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise ( PDF, 609 ko) - Mise à jour
  • Exigences et instructions détaillées relatives aux ventes aux enchères
  • Version française (PDF, 672 ko) - Mise à jour
  • Version anglaise ( PDF, 902 ko) - Mise à jour
• Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (16 décembre)
  • Guide pour remplir la déclaration annuelle à l’intention des exploitants d’installations d’élimination et de centres de transfert
    (PDF, 535 ko) - Mise à jour
  • Formulaire de déclaration annuelle ( Excel, 352 ko) - Mise à jour
• Eau - Atlas de l’eau (15 décembre) - Mise à jour
• Eau - Programme pour l’élaboration des plans de protection des sources d’eau potable (PEPPSEP) (15 décembre)
  • Aide-mémoire décrivant les étapes d’une demande d’aide financière individuelle (PDF, 147 ko)
  • Aide-mémoire décrivant les étapes d’une demande d’aide financière en partenariat (PDF, 201 ko)
• Changements climatiques - Marché du carbone (15 décembre)
  • Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds d’électrification et de changements climatiques
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (14 décembre) - Mise à jour
• Les motifs d’avis au ministre (PDF, 804 ko) - Mise à jour
• La catégorisation d’un débordement ou d’une dérivation (PDF, 145 ko)
• Module 3.1 : Avis au ministre (PDF, 1, Mo) - Mise à jour
• Changements climatiques - Gaz à effet de serre (13 décembre)
  • Guide de quantification des émissions de gaz à effet de serre
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Changements climatiques - Crédits compensatoires (13 décembre)
• La valorisation et la destruction de méthane provenant d’un lieu d’enfouissement
• La destruction d’halocarbures
• La séquestration du carbone par le boisement ou le reboisement sur les terres du domaine privé
• La destruction du méthane par le recouvrement d’une fosse à lisier
• La destruction du méthane provenant du système de dégazage des mines de charbon en exploitation
• La destruction du méthane provenant de la ventilation des mines de charbon souterraines en exploitation
• Cadre réglementaire relatif aux crédits compensatoires
• Avis de projet relatif aux projets de crédits compensatoires de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé (PDF, 2,5 Mo)
• Formulaire Avis de projet relatif aux projets de crédits compensatoires de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé (PDF, 2,5 Mo)
• Gabarit Registre des événements relatif aux projets de crédits compensatoires de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé ( Word, 66 ko)
• Calculateur du bilan de l’effet radiatif et du nombre de crédits compensatoires à délivrer relatif à la réalisation d’un projet de boisement et de reboisement ( Excel, 7 Mo)
• Ministère - Autorisations environnementales (13 décembre)
  • Autorisation ministérielle - Mise à jour

• Changements climatiques - Marché du carbone (9 décembre)
  • Budget annuel et détermination du prix minimal annuel pour les ventes aux enchères de 2023
    • Version française (PDF, 202 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (PDF, 137 ko) - Mise à jour
• Eau - Informations techniques et sectorielles (9 décembre) - Mise à jour
  • Fiche de caractérisation des milieux hydriques dans le cadre d’une demande d’analyse d’autorisation environnementale (PDF, 223 ko)
• Ministère - Fonds d’électrification et de changements climatiques (FECC) (6 décembre)
  • États financiers de l’exercice financier clos le 31 mars 2021 (PDF, 907 ko)
• Biodiversité - Liste des espèces floristiques désignées menacées ou vulnérables ou susceptibles de l’être (5 décembre) - Mise à jour
  • Aubépine ergot-de-coq (PDF)
  • Drave des monts de Puvirnituq (PDF)
  • Éléocharide à deux étamines (PDF)
  • Géranium de Caroline (PDF)
  • Houstonie à longues feuilles (PDF)
  • Oxytrope visqueux (PDF)
  • Pelléade glabre (PDF)
  • Polanisie à douze étamines (PDF)
  • Cardamine bulbeuse (PDF)
  • Desmodie paniculée (PDF)
  • Vergerette à feuilles segmentées (PDF)

• Changements climatiques - Marché du carbone (1^er décembre)
  • Budget annuel et détermination du prix minimal annuel pour les ventes aux enchères de 2023
    • Version française (PDF, 202 ko)
    • Version anglaise (PDF, 137 ko)
• Biodiversité - Les réserves naturelles : comment protéger les attraits naturels de votre propriété (30 novembre)
  • Critères d’admissibilité et informations supplémentaires – réserve naturelle reconnue au Registre des aires protégées au Québec (PDF, 13,4 Mo)
• Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (28 novembre)
  • Registre des émissions de gaz à effet de serre - Mise à jour
• Milieu agricole et aquacole - Cadre réglementaire - Agriculture (28 novembre)
  • Formulaire d’avis de déplacement de parcelle en culture (art. 50.4, REA) (Word, 155 ko) - Mise à jour
  • Formulaires pour déposer une demande - Agriculture - Mise à jour
  • Le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) - Foire aux questions - Mise à jour  

• Changements climatiques - Action-Climat Québec (24 novembre)
  • Fiches descriptives des projets nationaux sélectionnés en 2020
    • Agriclimat
    • Carbone Scol’ERE
    • Des rivières surveillées
    • Économie de fonctionnalité
    • Fusion jeunesse
    • Flotte rechargeable - Camions lourds
    • Initiative québécoise corridors écologiques
    • Mouvement Vélosympathique
    • Oui dans ma cour
    • Près du cœur
    • Programme cycliste Averti
    • Solutions Nature
    • Sors de ta bulle
    • Sous les pavés
    • Valoriser les bâtiments existants
    • Vélovolt
• Changements climatiques - Marché du carbone (23 novembre)
  • Avis et résultats des ventes aux enchères
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Historique du prix des unités d'émission aux enchères
    • Version française (PDF, 479 ko)
    • Version anglaise (PDF, 595 ko)
• Matières résiduelles (21 novembre)
  • Modernisation de la consigne et de la collecte sélective - Mise à jour
  • La collecte sélective modernisée - Mise à jour
  • La modernisation de la consigne - Mise à jour
  • Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises - Mise à jour

• Changements climatiques - Inscription au SPEDE (18 novembre)
  • Formulaire de divulgation de structure et de liens d’affaires (formulaire 3)
    • Version française (PDF, 3,3 Mo) - Mise à jour
    • Version anglaise  (PDF, 3,4 Mo) - Mise à jour
• Changements climatiques - Documentation (17 novembre)
  • Le California Air Resources Board enquête sur des crédits compensatoires délivrés pour un projet réalisé selon le protocole de destruction du méthane des lisiers – 10 novembre 2022  
    • Version française (PDF, 97 ko)
    • Version anglaise  (PDF, 100 ko)
• Climat - Faits saillants (17 novembre)
  • Octobre 2022 : le deuxième mois d’octobre le plus chaud, un an après le record
• Ministère - Appel à projets (16 novembre)
  • Programme de soutien régional aux enjeux de l’eau (PSREE) - Mise à jour
• Évaluations environnementales (14 novembre)
  • Ajout de 2 projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000
  • Ajout d'un projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000

• Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (10 novembre)
  • Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou
    • Janvier 2022 à avril 2022 (PDF, 477 ko)
• Changements climatiques - Comptabilisation des échanges de droits d’émission entre les gouvernements participants membres de la WCI (9 novembre)
  • Exemple de la méthode de comptabilisation
    • Version française (Excel, 109 ko)
    • Version anglaise (Excel, 107 ko)

• Évaluations environnementales - Renseignements préliminaires pour la réalisation d'un projet en milieu nordique (2 novembre) - Mise à jour
  • Formulaire de renseignements préliminaires
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Eau - Données cartographiques et projets de recherche (2 novembre) - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (2 novembre)
  • Inscription au SPEDE
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Attestation de vérification d’identité et de désignation
    • Version française (PDF, 1,3 Mo) - Mise à jour
    • Version anglaise  (PDF, 1,3 Mo) - Mise à jour
  • Exemple de lettre de confirmation par une institution financière
    • Version française (PDF, 94 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise  (PDF, 90 ko) - Mise à jour
  • Utilisateur intergouvernemental
    • Version française (PDF, 1,8 Mo) - Mise à jour
    • Version anglaise  (PDF, 2,2 Mo) - Mise à jour
• Eau - Demande de report d’application ou de modification d’une norme de débordement supplémentaire (2 novembre)
  • Formulaire de report (Word, 118 ko) - Mise à jour
• Eau - Gestion des eaux pluviales (2 novembre)
  • Fiche d’information technique – Gestion des eaux pluviales (PDF, 218 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (1 novembre)
  • Transfert de droits d’émission – Sommaire des transactions du 3^e trimestre de 2022
    • Version française ( Excel, 74 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 47 ko)
• Changements climatiques - Mesure d’aide pour la décarbonisation du secteur industriel québécois (MADI) (28 octobre)
  • Démarche – Mise à jour
  • Reddition de comptes
• Climat - Faits saillants (31 octobre)
  • Septembre 2022 : le cinquième mois de septembre le plus chaud et le vingtième plus sec des 103 dernières années au Québec, mais pas pour tous
• Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (31 octobre) – Mise à jour
  • Cadre général d’application des sanctions administratives pécuniaires (PDF, 673 ko) – Mise à jour
  • Directive sur le traitement des manquements à la législation environnementale par le Contrôle environnemental du Québec (PDF, 307 ko) – Mise à jour
  • Suivi des mises à jour du cadre général d’application des sanctions administratives pécuniaires – Mise à jour

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