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Eaux usées des résidences isolées
Les eaux usées des résidences isolées présentent des risques
importants pour la santé humaine et l’environnement si elles ne sont pas
traitées adéquatement avant leur rejet dans l’environnement. Comme ces eaux
contiennent des contaminants, leur contact direct ou leur ingestion peuvent
causer des maladies. Ces contaminants peuvent également affecter la qualité
de l’eau de nos lacs, celle des cours d’eau, et la santé de la faune aquatique.
Pour prévenir ces risques, le Règlement sur l’évacuation et
le traitement des eaux usées des résidences isolées encadre la conception,
la construction et l’exploitation des installations d’assainissement de
ces eaux usées.
Cette page Web présente l’information concernant la gestion
des eaux usées domestiques dans le cadre de projets d’assainissement
individuels générant moins de 3 240 litres d’eaux usées domestiques par jour.
Pour mieux comprendre le Règlement dans son ensemble, vous pouvez consulter :
Outils et documents de soutien
Publications et références utiles
- Bulletin Eaux3 municipales
- Crédit d’impôt pour la mise aux normes d’installations d’assainissement des eaux usées résidentielles
- Systèmes d'épuration certifiés
- Certification des cabinets à terreau (toilettes à compost)
- Études pédologiques pour le Québec
- Formations :
- Le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r. 22)
- Atelier de perfectionnement sur le Règlement Q-2, r.22
- Initiation au Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r. 22)
- Revue réglementaire concernant l'encadrement du traitement et de l'évacuation des eaux usées domestiques des résidences isolées
Plus précisément, cette revue concerne les résidences et les bâtiments non desservis par un réseau d’égouts, dont le débit journalier est de moins de 10 000 litres par jour.
- Rapport sur l’évaluation de solutions de traitement et d’évacuation des eaux usées et des eaux ménagères par infiltration dans les sols argileux
Plus précisément, cette étude présente l’évaluation de l’applicabilité de solutions de traitement par infiltration dans les sédiments glaciolacustres d’eau profonde en Abitibi-Témiscamingue.
- L'installation septique (
PDF, 5 Mo)
- Mise aux normes des installations septiques – Pouvoir d’emprunt des municipalités
- Profil de compétences – 2.4 Entrepreneur en systèmes d’assainissement autonome(
PDF, 105 ko)
- Profil de compétences – Ingénieurs
- Votre installation septique, l'essentiel à savoir!(
PDF, 1 Mo)
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