Quoi de neuf? / Décembre 2019

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

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Quoi de neuf? / Décembre 2019

Ministère - Tarification (30 décembre) Ministère - Mise à jour Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ) - Mise à jour Expertise hydrique et barrages - Mise à jour	Semaine du 30 décembre 2019

Air - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (27 décembre) Règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère Matières résiduelles - Régime de compensation (27 décembre) Consultation publique - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles	Semaine du 23 décembre 2019

Air - Rapports de suivi relatif aux normes canadiennes de qualité de l’air ambiant (20 décembre) Rapport 2018 (PDF, 2,1 Mo) Rapport 2017 (PDF, 2,5 Mo) Eau - Algues bleu-vert (20 décembre) Bilan du plan d’intervention sur les algues bleu-vert 2007-2017 et recommandations (PDF, 528 ko) Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (20 décembre) Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou Janvier 2018 à août 2019 (PDF, 431 ko) - Mise à jour Milieu industriel - Eaux usées industrielles (19 décembre) Atlas des pressions sur le milieu aquatique Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (19 décembre) Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l’élimination de matières résiduelles - Mise à jour Annexe 1 – Modèle logique (PDF, 126 ko) - Mise à jour Annexe 2 – Tableau de suivi des extrants et des effets (PDF, 129 ko) - Mise à jour Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (19 décembre) Tableaux des émissions annuelles de gaz à effet de serre au Québec de 1990 à 2017 (PDF, 179 ko) - Mise à jour Registre des émissions de gaz à effet de serre - Mise à jour Changements climatiques - Marché du carbone (18 décembre) Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds vert Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Section jeunesse - Le coin de Rafale (18 décembre) Sais-tu comment rendre ton temps des Fêtes écoresponsable? De 5 à 8 ans De 9 à 11 ans De 12 à 15 ans Eau - Gestion des eaux pluviales (18 décembre) Technologies commerciales de traitement des eaux pluviales - Mise à jour Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (18 décembre) Tableaux des émissions annuelles de gaz à effet de serre au Québec de 1990 à 2017 (PDF, 179 ko) - Mise à jour Inventaire 2017 et évolution depuis 1990 (PDF, 1 Mo) - Mise à jour Ministère - Liste des engagements financiers (17 décembre) Novembre (PDF, 63 ko) Changements climatiques - Marché du carbone (17 décembre) Historique du prix des unités d'émission aux enchères de la WCI Version française (PDF, 276 ko) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 176 ko) - Mise à jour Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (17 décembre) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (16 décembre) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale	Semaine du 16 décembre 2019

Ministère - Garanties financières et fiducies (11 décembre) - Mise à jour Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (11 décembre) Orientations pour la délivrance de la première attestation d’assainissement municipale (PDF, 358 ko) Références techniques pour la première attestation d’assainissement municipale (PDF, 948 ko) Ordre de délivrance des attestations d’assainissement municipales (PDF, 203 ko) Changements climatiques - Le Québec, chef de file de la lutte contre les changements climatiques (10 décembre) Partenariats Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Programme - Le Programme de coopération climatique internationale (9 décembre) 3^e appel à projets - Du 9 décembre 2019 au 28 février 2020 Cadre normatif ( PDF, 1,9 Mo) Guide de présentation de projet ( PDF,2,1 Mo) Formulaire de présentation de projet ( Word, 83 ko) Budget pro forma ( Excel, 47 ko) Calendrier ( Excel, 30 ko) Cadre de mesure de rendement ( Word, 26 ko)	Semaine du 9 décembre 2019

Eau - Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques (6 décembre) Lignes directrices sur le calcul de la contribution financière (PDF, 1,4 Mo) Exemple de rapport d’expertise - Caractérisation des milieux humides ( PDF, 7,6 Mo) Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (5 décembre) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale Section jeunesse - Le coin de Rafale (2 décembre) Le conte de la légende de Tokela Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (2 décembre) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale Eau - Eaux usées des résidences isolées - Fiches d'information (2 décembre) Principales difficultés rencontrées dans les demandes de permis transmises dans le cadre de l’application du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r. 22) (PDF, 203 ko)	Semaine du 2 décembre 2019

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